Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RETHEL NORD CHAMPAGNE
Syndicat Mixte du Pays rethélois, Syndicat
HORS SERIE, SARL

Numéro de dépôt :
3942289
Date de dépôt :
27/08/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2022
RETHEL NORD CHAMPAGNE de Syndicat Mixte du Pays rethélois

Présentation de la marque RETHEL NORD CHAMPAGNE

Déposée le 27 août 2012 par Syndicat Mixte du Pays rethélois et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS SERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RETHEL NORD CHAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-38 du 21 septembre 2012.

Les déposants sont Syndicat Mixte du Pays rethélois, Syndicat domicilié(e) 3 Quai d'Orfeuil - 08300 - RETHEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 2 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) HORS SERIE domicilié(e) 29 Noël - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Syndicat Mixte du Pays rethélois domicilié(e) 3 Quai d'Orfeuil - 08300 - RETHEL - France.

La marque RETHEL NORD CHAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3942289.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RETHEL NORD CHAMPAGNE est expirée depuis le 27 août 2022.

Syndicat Mixte du Pays rethélois a également déposé les autres marques suivantes : GALEA CENTRE AQUATIQUE DU RETHELOIS


Syndicat Mixte du Pays rethélois, Syndicat - 3 Quai d'Orfeuil - 08300 - RETHEL - France - SIREN 2

HORS SERIE, SARL - 29 Noël - 08000 - CHARLEVILLE-MEZIERES - France - SIREN 4


Syndicat Mixte du Pays rethélois - 3 Quai d'Orfeuil - 08300 - RETHEL - France


Publication - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.